Documents à télécharger

• Séance 1 du 26/09/23 - Acte - Autorisation de recrutement des personnels de droit public (PDF, 282.2 kio)
• Séance 1 du 26/09/23 - Acte - Financement des voyages scolaires - LA PLAGNE (PDF, 280.9 kio)
• Séance 1 du 26/09/23 - Acte - Passation de conventions, de contrats et de marchés - Conservatoire (PDF, 280.3 kio)
• Séance 1 du 26/09/23 - Acte - Passation de conventions, de contrats et de marchés - Cordées de la réussite (PDF, 280.3 kio)
• Séance 1 du 26/09/23 - Acte - Passation de conventions, de contrats et de marchés - Hébergement HSP Clairvivre (PDF, 280.9 kio)
• Séance 1 du 26/09/23 - Acte - Passation de conventions, de contrats et de marchés - HSP Clairvivre - Occupation des locaux (PDF, 281.7 kio)
• Séance 1 du 26/09/23 - Acte - Passation de conventions, de contrats et de marchés - La Puce à l’oreille (PDF, 279.9 kio)
• Séance 1 du 26/09/23 - Acte - Passation de conventions, de contrats et de marchés - Mini-entreprise (PDF, 280.9 kio)
• Séance 1 du 26/09/23 - Acte - Passation de conventions, de contrats et de marchés - Radios libres en périgord (PDF, 280.7 kio)
• Séance 1 du 26/09/23 - Acte - Passation de conventions, de contrats et de marchés MDPH Avenant 2023 (PDF, 280.2 kio)
• Séance 2 du 16/11/23 - Acte - Délégation de signature (PDF, 274.9 kio)
• Séance 2 du 16/11/23 - Acte - Financement des voyages scolaires - LA ROCHELLE 2024 (PDF, 280.8 kio)
• Séance 2 du 16/11/23 - Acte - Passation de conventions, de contrats et de marchés - Herbergement élève extérieur LP LEONARD DE VINCI (PDF, 280.3 kio)
• Séance 2 du 16/11/23 - Acte - Passation de conventions, de contrats et de marchés - Herbergement élève extérieur (PDF, 280.4 kio)
• Séance 2 du 16/11/23 - Acte - Passation de conventions, de contrats et de marchés - Laboratoire Départemental (PDF, 280.5 kio)
• Séance 2 du 16/11/23 - Acte - Règlement intérieur du Conseil d’Administration (PDF, 279 kio)
• Séance 2 du 16/11/23 - Acte - Tarifs des ventes des produits et de prestations de services réalisés par l’établissement (PDF, 279.2 kio)
• Séance 2 du 16/11/23 - Acte - Tarifs SRH 2024 (PDF, 279.1 kio)
• Séance 3 du 27/11/23 - Budget initial exercice 2024 (PDF, 280 kio)
• Séance 3 du 27/11/23 - Convention d’hébergement - Sortie LA ROCHELLE (PDF, 280.3 kio)
• Séance 3 du 27/11/23 - Financement des voyages scolaires - ATELIER THEATRE (PDF, 280.6 kio)
• Séance 3 du 27/11/23 - Passation de conventions, de contrats et de marchés (PDF, 281 kio)
• Séance 4 - Convention Cordées de la réussite - Lycée Bertran de Born (PDF, 281.6 kio)
• Séance 4 - Convention Cordées de la réussite - Lycée Claveille (PDF, 280.7 kio)
• Séance 4 - Convention Mairie Gentilly (PDF, 280.9 kio)
• Séance 4 - Convention Minibus Mise à disposition (PDF, 280.4 kio)
• Séance 4 - Convention Mon territoire à vélo (PDF, 280.8 kio)
• Séance 4 - Convention SM CAMMI 2024 (PDF, 280.6 kio)
• Séance 4 - Convention stage Allard Léonard de Vinci (PDF, 280.5 kio)
• Séance 4 - Convention stage Dubreuil Ecole primaire d’Excideuil (PDF, 281.1 kio)
• Séance 4 - Convention stage Sirieix Lycée Jay de Beaufort (PDF, 280.4 kio)
• Séance 4 - Emploi de la dotation horaire glabalisée (PDF, 279.8 kio)
• Séance 4 - Licence Turbo Self (PDF, 281.1 kio)
• Séance 4 - Nouvelle Convention SMD3 (PDF, 281.6 kio)
• Séance 5 - Compte financier - Affectation du résultat (PDF, 280.6 kio)
• Séance 5 - Compte financier (PDF, 279.8 kio)
• Séance 5 - Convention de mise à disposition locaux EXCIT’OEIL (PDF, 281.3 kio)
• Séance 5 - Convention de stage M^me BRACHET - CITE DE CLAIRVIVIVRE (PDF, 281.3 kio)
• Séance 5 - Convention d’hébergement - Voyage LA ROCHELLE (PDF, 281.3 kio)
• Séance 5 - Convention Immersion Kenza DEROO (PDF, 282.1 kio)
• Séance 5 - L’origine du monde (PDF, 281.4 kio)
• Séance 5 - Sorties d’inventaire (PDF, 281.1 kio)